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[DOCU; LES MODIFS NON HOMOLOGUEES] - Le Chel - 03-01-2008
Nous sommes fort nombreux à modifier, pour l'esthétique ou pour les performances (voire pour le seul plaisir de la sonorité...) nos motos après achat. Nul n'ignore que certaines de ces modifs sont autorisées, et d'autres moins....Mais savez-vous exactement lesquelles vous sont permises, et lesquelles peuvent vous coûter un oeil? Allez, faisons le point sur tout ça:
-Tout d'abord, il faut que je vous rappelle comment sont classifiées les amendes, par catégories ; les amendes simples ont trois niveaux , c'est une bizarrerie des lois françaises! Il existe une amende "minorée" lorsqu'elle est payée immédiatement, ou avant 3 jours. Puis on a un tarif "normal" de la même prune, et enfin un tarif "majoré" en cas de paiement au-delà de 45 jours. Pas très simple, tout ça, M'sieur le Législateur, non ?
Pour celles qui vont nous concerner dans ce post, voilou les tarifs;
--C1 = rien minorée, 11 euros normale et 33 euros majorée.
--C2 = 22 " , 35 " , 75 "
--C3 = 45 " , 68 " , 180 "
--C4 = 90 " , 185 " , 375 "
Z'avez remarqué, ça a tendance à monter plutôt vite si l'on joue les fiers à bras face à notre belle maréchaussée, hein ? C'est un peu fait pour tenter de dissuader le quidam, même honnête et dans son bon droit, de regimber...L'égalité de tous face à la loi est une chose,et les comptes du Ministère de l'Intérieur en sont apparemment une autre (mettons que je n'aie rien dit!)
Alors causons un peu des infractions les plus fréquentes que nous commettons;
LES POTS D'ECHAPPEMENT.
-C'est le cas le plus variable suivant votre bonne tronche -ou pas- et suivant l'humeur verbalisatrice du pandore qui vous chope; Vous risquez au minimum une C1 pour pot non homologué.
-Vous pouvez également écoper d'une amende pour pot bruyant (à noter, dans ce cas l'agent verbalisateur doit impérativement faire une mesure au sonomètre et l'indiquer sur le PV, sinon c'est la relaxe garantie devant les tribunaux!) . Là, ça devient cher, c'est une C3, voire une C4 si l'on ne présente pas la moto en état homologué sous sept jours.
-Et enfin, on peut aussi vous verbaliser pour pot non conforme au type mines, là encore c'est C3 puis C4 après une semaine.
A noter , le flic en manque de prunes, ou celui qui se trouve face à un motard du genre récalcitrant peut tout-à-fait vous coller les trois PV simultanément.... Soyez souriant quand le coyote vous interpelle, même si il vous e...... grave!
Plus grave encore, la carte grise peut être retenue, et là vous n'avez plus que 48 h pour représenter la bécane en état homologué!
Par contre, il faut signaler que si l'on vous colle une prune pour un pot non d'origine mais dûment homologué (le n° d'homologation gravé ou à défaut la carte à présenter aux contrôles de police sont indispensables!), vous pouvez la ramener sans crainte et refuser de reconnaître l'infraction; un pot est un accessoire , à durée de vie limité, pas un constituant à part entière de la moto. Rien n'interdit donc d'en changer!!!)
LES CLIGNOTANTS MODIFIES;
Le grand classique, c'est l'esthète qui a changé ses clignos d'origine contre des "gouttes d'eau" pour la beauté de la chose. Certains sont homologués, et donc pas de problème, mais sinon vous encourez une C1 , sans obligation de remise en état d'origine. Hélas, là encore si vous la ramenez ou si vous tombez sur le bourrin répressif de service, ça peut devenir une C3 pour non conformité au type mines. Et cette C3 peut suivre le même chemin que celle concernant les pots, à savoir devenir une C4 avec obligation de présenter le véhicule remis en conformité, rétention de carte grise, etc....Pas glop!
Vous pouvez aussi faire le choix un peu débile à mon sens de n'avoir carrément pas de clignotants, mais là c'est passage direct par la case C3 au minimum!
LES PLAQUES.
Vous le savez sans doute, les plaques doivent être d'un modèle homologué, qui prévoit tant la taille mini que la couleur ou encore les inscriptions.
Vous pouvez, d'origine, avoir une plaque de 210x130 mm sur deux lignes, ou encore une 275x75 sur une seule ligne, et la tolérance est royalement de deux (!) mm maxi.
La couleur blanche est autorisée, outre la jaune bien sûr, depuis le 21 Avril 2007 , donc pas de problème de ce coté-là.
Mais sachez __que toute plaque doit porter son n° d'homologation (une série de symboles commençant par TPRR, gravés en tout petit dans un coin)__ doit être rivetée, pas vissée ni collée__ et doit être propre, lisible, non déformée.
Moins connu, et pourtant c'est aussi passible d'amende une plaque doit également porter le sigle européen et la lettre "F" sur fond bleu, du moins pour les plus récentes.
Et que valent les non observations de cette jungle de lois? Si c'est trop petit, sale ou vissé, c'est une C3 . Comme d'hab', le flic zélé peut retenir la carte grise, ce qui aggrave considérablement le problème.
Reste un dernier cas, beaucoup plus grave ; la fausse plaque ou encore l'usurpation de plaque. Là, on ne rigole plus du tout, puisque l'on rentre dans les délits pénaux ; après présentation à un officier de police judiciaire, on encourt rien moins que 3750 euros d'amende, 6 mois de suspension, 6 points en moins , la confiscation définitive de la moto et 5 ans de prison ! Brrr....
LE RESTE.
Quelques classsiques pour finir; les rétros "oubliés" coutent très cher, mais sachez que seul le gauche est obligatoire sur les deux-roues. Et la plupart des accessoires non-homologués (genre klaxon de kéké) peuvent valoir une contravention C2. Et pour les phares dont nous avons déjà parlé par ailleurs, la loi n'est pas trop restrictive pourvu que votre équipement soit homologué. A ce jour, les éclairages au xénon qui font fureur sur les T-Max tunés profitent d'un vide juridique et sont donc autorisés...
Voilà, j'espère vous avoir aidé(e)s à savoir quoi faire en matière de préparations de vos motos; je n'ai bien sûr aucune intention de moraliser ou de vous inciter à traverser dans les clous, mais mieux vaut savoir les conséquences possibles de ses choix... Non?
RE: [DOCU; LES MODIFS NON HOMOLOGUEES] - shef - 03-01-2008
Intéressant !
Je disque donc juste une prune pour mes clicos AR qui ne sont pas homologues je crois.
Quand j'ai eu la bécane (achetée à un gendarme), je risquais aussi clicos avant, plaque, et pot
D'ailleurs ça m'a coûté des sous pour remttre tout ça en ordre..
Par contre je pige pas l'amence C1, si j'en prends une, j'accepte de payer rien du tout de suite ?
RE: [DOCU; LES MODIFS NON HOMOLOGUEES] - Le Chel - 03-01-2008
shef a écrit :
Par contre je pige pas l'amence C1, si j'en prends une, j'accepte de payer rien du tout de suite ?
En gros, pour une C1, qui est une infraction considérée comme très mineure, effectivement le fonctionnaire qui constate l'infraction a la liberté de te dispenser d'amende et de s'en tenir à un simple "rappel à la loi" , autrement dit un sermon à ton encontre. Tu t'en doutes, cela dépend essentiellement de ton comportement face à lui, ...et de ce qu'il a mangé le midi!
Ps ; pour le précédent proprio de ta meule, inutile de le préciser; il suffisait de regarder sa couleur....
RE: [DOCU; LES MODIFS NON HOMOLOGUEES] - Vilbrekin - 04-01-2008
Intéressant tout ça !
Aurais-tu dans tes cartons des infos sur les modifications plus "graves" ? Car si tout le monde sait que le débridage est illégal (refus de payer par l'assurance, etc.), j'ai appris que la modification de la transmission (et donc du pignon de sortie de boite - tu noteras au passage que j'ai évité de dire PSB) avait le même effet...
RE: [DOCU; LES MODIFS NON HOMOLOGUEES] - Le Chel - 04-01-2008
Alors, dans le genre "grave" , comme tu dis, le débridage est à rapprocher de la partie pots non-homologués (étant entendu que souvent, ce n'est pas seulement pour le bruit mais aussi pour le gain espéré de perfs que l'on change de pots, n'est-ce pas?)
Ca , c'est pour le risque face à la maréchaussée en cas de contrôle, donc un risque d'amende classe 4, assorti d'une rétention de la carte grise avec obligation de remise en état d'origine, voire au pire confiscation de la bécane.
Cependant, il faut savoir que le plus gros risque n'est certainement pas dans les contrôles ( les lois répressives existent, mais il est plutôt difficile au flic de juger au bord de la route l'état homologué ou non d'une moto; pour ça, il faut soit une expertise , soit un passage au banc de puissance, et tu imagines bien que ça ne se fait pas dans un banal contrôle de base au bord de la RN7 ...).
Non, le vrai gros , très gros risque, c'est en cas d'accident avec dommages corporels, ou pire avec décès.
Là, certaines assurances, dès lors que le préjudice à régler atteint des sommets, peuvent diligenter une expertise approfondie de la bécane ; si l'engin est débridé, ça revient à une déclaration mensongère de la part de l'assuré, et donc il peut être totalement déchu de ses droits! Autrement dit, dans ce cas on peut avoir à payer sa vie entière pour un accident , même si l'on n'est pas responsable, parce que l'assurance se défausse à cause de cette "fausse" déclaration.
Il faut dire quand même que cette situation arrive très rarement, ça a dû concerner à tout casser quelques cas dans les dernières années....
Donc en résumé, il y finalement un risque assez mineur à rouler "débridé" tant qu'on ne se casse pas la gueule, seul ou lors d'une collision. Mais en cas d'accident, le risque est statistiquement faible mais très très lourd en conséquences!
RE: [DOCU; LES MODIFS NON HOMOLOGUEES] - Le Chel - 04-01-2008
Et pour les modifs de longueur de transmission, je me renseigne ; à ma connaissance, ce ne peut pas être reconnu devant un tribunal comme un débridage, mais je ne peux totalement te l'affirmer.
RE: [DOCU; LES MODIFS NON HOMOLOGUEES] - Vilbrekin - 04-01-2008
Merci
!